Conditions générales d'utilisation et de vente

Document modèle à faire valider par un professionnel du droit avant mise en ligne. Les informations entre crochets doivent être complétées.

Objet

TREMPL1 Music est une plateforme de streaming exclusivement réservée aux nouveaux talents.

Auditeurs

L'inscription et l'écoute sont gratuites et illimitées, pour un usage personnel et non commercial.

Artistes

  • Abonnement de 9,90 € HT par mois, renouvelé automatiquement chaque mois avec l'autorisation de l'artiste, résiliable à tout moment.
  • En cas d'échec de paiement non régularisé sous 48 h, le profil et les titres sont masqués ; les données sont conservées 30 jours pour réactivation.
  • Aucune rémunération par écoute n'est versée.
  • L'artiste doit accepter le contrat de diffusion.

Contenus

Pas d'hébergement de vidéos : seuls des liens YouTube peuvent être ajoutés. Tout contenu illicite peut être signalé et retiré.

Statistiques

Les statistiques sont mesurées automatiquement. Toute valeur corrigée par l'administration est signalée comme « ajustée ».

Choisis un titre à écouter