Contrat de diffusion artiste

Document modèle à faire valider par un professionnel du droit avant mise en ligne. Les informations entre crochets doivent être complétées.

1. Garantie des droits

L'artiste déclare détenir l'intégralité des droits (auteur, compositeur, interprète, producteur, samples) nécessaires à la diffusion de chaque titre publié, ou les autorisations écrites des ayants droit.

2. Licence

L'artiste concède à TREMPL1 Music une licence non exclusive, gratuite, mondiale, pour la durée de l'abonnement, de reproduire et diffuser ses titres en streaming sur la plateforme et ses applications.

3. Absence de rémunération

Aucune rémunération n'est due par écoute. L'artiste reste libre de distribuer ses œuvres ailleurs.

4. Modération

TREMPL1 Music peut retirer tout titre signalé ou manifestement illicite. L'artiste garantit la plateforme contre toute réclamation de tiers.

5. Vidéos

Aucun clip n'est hébergé ; seuls des liens YouTube peuvent être ajoutés.